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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE
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Maison BOYER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison BOYER
LA COMPAGNIE D'ANCONE, SAS

Numéro de dépôt :
4251329
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2026
Maison BOYER de LA COMPAGNIE D\'ANCONE

Présentation de la marque Maison BOYER

Déposée le 22 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maison BOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE domicilié(e) L'AMANDORIA – FONTGRAVE, FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POLGE Simon domicilié(e) Parc du 45 éme Parallèle, 26 RUE Brillat Savarin - 26300 - ALIXAN - France.

La marque Maison BOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison BOYER arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

LA COMPAGNIE D'ANCONE a également déposé les autres marques suivantes : Maison BOUCHARDEAU , L AMANDORIA , CALISSONADE , CALISSONET , (Marque figurative) , LES PROVENCIALES , Ernest BOYER , , André Boyer SAULT EN PROVENCE , LES PROVENCIALES


LA COMPAGNIE D'ANCONE, SAS - L'AMANDORIA – FONTGRAVE, FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France - SIREN 413750241


M. POLGE Simon - Parc du 45 éme Parallèle, 26 RUE Brillat Savarin - 26300 - ALIXAN - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 3 novembre 2016 - Retrait partiel n°688567 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.